Mise à jour: 13 mai 2012. Pour faciliter le décryptage, désormais les dernières modifications apparaitront en vert.
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L'Alagnier est un quartier de Bourg en Bresse régi par un règlement de copropriété édité le 04 décembre 1973 avec à l'origine 108 lots représentant 19540 /100000 èmes. Un lot n°109 de 80460 / 100000 èmes a été réservé avec le "droit d'édifier divers immeubles, individuels ou collectifs, à usage d'habitation, de commerce et de garages, sur les terrains de l'ensemble immobilier non compris dans la première tranche des travaux."
Depuis deux nouvelles tranches ont été réalisées en 1976 (modif règlement copro du 19/11/76) et en 1980 (modif règlement copro du 22/01/80) La ZAC comporte désormais 310 villas détenues par 296 copropriétaires.
NB: le lot dénommé 412, qui représente 22573 /100000 èmes, destiné initialement à des habitations collectives et des commerces est resté en friche. Le copropriétaire de cette parcelle est la Ville de Bourg en Bresse. La sortie de ce lot de la copropriété a été approuvé lors de l'assemblée générale du 01 avril 2009.
Le syndic de la copropriété est le cabinet CORON PELOUX SA
Le
conseil syndical actuel 
a été désigné lors
de l'Assemblée
Générale du 28 mars 2012 pour un mandat de trois ans.
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Les activités du conseil syndical mise à jour 13/05/2012 |
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mise à jour 31/03/2009 |
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mise à jour 07/04/2012 (ajout videos reboisement rocade et aménagements rocades sud est) |
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mise à jour 04/02/2012 |
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mise à jour13/05/2012 (complément information travaux rocade) |
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Responsable de publication: Conseil syndical de la copropriété de
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